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L’assurance des quads est-elle obligatoire ?

17/05/2011
Vous êtes, en France, de plus en plus nombreux à acquérir, pour le loisir ou de façon plus professionnelle (pour les exploitants agricoles particulièrement), des quads. Mais l’assurance de ces mini-véhicules tout-terrain est-elle obligatoire ? Et bien oui ! En France, quelle que soit l’utilisation qu’on en fasse, un quad - qu’il soit lourd ou léger - doit obligatoirement être assuré.


Sur route ou sur un terrain privé, qui est concerné par l’assurance des quads ?

Que vous pratiquiez le quad sur route (si votre engin est homologué pour cela) ou sans sortir du périmètre de votre jardin ou de votre exploitation, votre quad est obligatoirement soumis à l’assurance de responsabilité civile automobile.

Vous avez entendu parler de la « responsabilité civile » qui est l’obligation légale, pour tous, de réparer les dommages causés à autrui ? Et bien l’assurance de responsabilité civile automobile, c’est une assurance qui permet de réparer les dommages causés à autrui par le propriétaire ou le conducteur d’un véhicule, en l’occurrence le quad. Si vous ne respectez pas cette obligation d’assurance cela constitue un délit et vous pouvez être sanctionné par une amende, une suspension de permis ou la mise en fourrière de votre engin.


Quels sont les quads concernés par l’obligation d’assurance ?

Qu’il s’agisse de quads légers ou de quads lourds, et que le modèle soit ou non homologué pour la conduite sur route, la règle est la même pour tous : l’assurance est obligatoire. De plus, si votre quad est homologué pour la conduite sur route, l’immatriculation elle aussi est obligatoire.

Enfin, pour votre sécurité et celle de vos passagers, n’oubliez pas que le port du casque quand on pratique le quad (à titre personnel ou professionnel) est aussi une obligation !


Que couvre une assurance quad spécifique ?

En dehors de la garantie obligatoire d’assurance de responsabilité civile automobile, l’assurance spécifique aux quads peut également apporter des garanties supplémentaires qui varient selon les contrats. Dans ces garanties supplémentaires, facultatives, on trouve essentiellement une garantie du conducteur (pour couvrir les dommages corporels) et des garanties liées aux dommages de l’engin (en cas de vol, d’incendie ou de bris de glace par exemple).

Sachez enfin que, même si le quad appartient à la catégorie des véhicules terrestres à moteur, il faut que sa cylindrée soit supérieure à 80 cm3 pour que la clause de bonus-malus (que vous connaissez pour votre voiture par exemple) s’applique aux contrats d’assurance des quads.