Les garanties classiques et spécifiques du contrat plaisance

• Les garanties classiques
• Les garanties spécifiques
• Comment fonctionnent les garanties du contrat plaisance ?
• Pour vous aider et aller plus loin

Les garanties classiques

Les garanties classiques représentent les garanties qui vous sont familières, c'est-à-dire les garanties que vous retrouvez fréquemment dans vos autres contrats d’assurance.

• La garantie Responsabilité Civile : elle indemnise les victimes et règle les dégâts matériels en cas d’accident lié par exemple à une faute de navigation ou à un instant d’inattention.
• Les garanties dommages, vol, vandalisme, incendie : elles assurent votre bateau et ses équipements.
• Les garanties d’assistance : elles sont très fréquentes dans vos autres contrats d’assurance et prévoient notamment des solutions concernant le rapatriement ou des garanties de protection juridique, comme la prise en charge de frais d’avocats ou d’expertises judiciaires en cas de procès.

Pour ce qui est de la responsabilité civile, il est possible que vous soyez déjà couvert par une autre assurance. Par exemple, dans certains contrats d’assurance habitation, la responsabilité civile couvre les risques liés à la plaisance. Néanmoins il est d’usage que ces contrats fixent certaines limites quant à la longueur du bateau, à la puissance du moteur, etc. Aussi, n’hésitez pas à interroger votre assureur qui vous dira dans quelle mesure vous êtes (ou non) couvert.

Les garanties spécifiques

Les garanties spécifiques sont les garanties liées aux risques que vous n’allez rencontrer qu’à l’occasion de la pratique de la plaisance. Et pour s’en prémunir il convient d’abord de les connaitre :

• Les frais de sauvetage en mer : si le sauvetage des vies humaines n’est pas facturable, la prise en remorque du bateau en détresse, elle, est payante !
• Les frais de retirement : Il s’agit du dégagement de votre épave, sur injonction des autorités, lorsque l’épave de votre bateau constitue une gêne pour la navigation.
• Les frais de renflouement / destruction de l’épave : ce sont les frais liés au dégagement de l’épave de votre bateau dans tous les autres cas que sur injonction des autorités.
• Les autres frais : ce sont les frais liés par exemple au stockage, à la manutention, au transport ou à des mesures conservatoires (c'est-à-dire la mise en place d’actions permettant de ne pas aggraver les conséquences du sinistre)

Comment fonctionnent les garanties du contrat plaisance ?

La garantie Responsabilité Civile, contrairement à ce que vous connaissez par exemple en Automobile, est plafonnée puisqu’une législation internationale limite votre responsabilité. Les plafonds proposés se situent entre 4 et 10 millions d’euros selon les contrats et les compagnies.

Les garanties dommages : en principe, votre assureur définit avec vous un capital, qui sera le plafond maximum d’intervention en cas de sinistre. Eventuellement, ce capital sera garanti en valeur à neuf ou en valeur Agréée, pendant une durée plus ou moins longue (3 à 5 ans en général). Les équipements, moteurs, accessoires, seront eux garantis à hauteur d’une partie de ce capital (souvent 15 à 30%).

Les garanties spécifiques liées aux frais annexes sont généralement définies en fonction de la valeur que vous avez assurée (entre 20% et 40% de la valeur, parfois plus).

Pour vous aider et aller plus loin

Comme n’importe quel autre contrat assurance, le contrat plaisance propose de s’assurer contre les risques classiques et spécifiques liés à la navigation. Ainsi, vous aurez le choix de vous protéger au minimum (Responsabilité Civile + Frais de retirement) ou en Multirisque (tous dommages, vol, etc.).