Lexique assurance Habitation

Toutes les définitions pour comprendre l’assurance habitation

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Titre
Bâtiment

Les bâtiments assurés et / ou renfermant les biens assurés sont

  • les locaux d'habitation sous toiture proprement dits et leurs dépendances à l'usage exclusif de l'Assuré ;
  • les installations et aménagements incorporés aux locaux ci-dessus et qui ne peuvent être détachés sans être détériorés ou sans détériorer la construction ;
  • les murs de clôture et de soutènement ;
  • les perrons et escaliers extérieurs.

Si vous êtes copropriétaire :
  • le bâtiment comprend également la partie privative vous appartenant et votre part dans les parties communes ;
  • nous intervenons à défaut ou en complément de l'assurance souscrite pour le compte du syndicat des copropriétaires.

Selon mention portée aux Conditions Particulières, les bâtiments tels que définis ci-dessus :
  • soit sont habités par vous et constituent votre résidence principale ou secondaire ;
  • soit ne sont pas occupés par vous : dans ce cas nous n'intervenons que si les locaux sont entièrement et exclusivement à usage d'habitation.

Ne sont jamais compris dans les bâtiments assurés les constructions nouvelles ou extensions de construction existantes non déclarées.

Bénéficiaire

Personne physique ou morale au profit de laquelle l'assurance a été contractée. Elle peut être nommément désignée aux conditions particulières du contrat ou bien apparaître dans les conditions générales sous les termes de : conjoint survivant, d'ayants droit ou encore d'héritier né ou à naître... Le bénéficiaire recevra l'indemnité due par l'assureur en cas de réalisation du risque assuré.

Biens professionnels

Mobilier et matériel utilisés dans le cadre de votre activité professionnelle, à l'exclusion des marchandises. Les biens professionnels ne vous appartenant pas ne sont garantis que si votre responsabilité est engagée.

Bijoux

  • Les objets de parure précieux par la matière ou le travail ;
  • Les pierres précieuses ;
  • Les perles fines ou de culture ;
  • Les objets en or ou en argent au titre légal, en vermeil ou en platine (sauf pièces ou lingots) d'une valeur unitaire supérieure à 1,52 fois l'indice.