• Publié le 07/06/2019
  • 3min

Un conducteur secondaire peut-il cumuler du malus ?

Le statut de conducteur secondaire vous permet d’utiliser régulièrement le véhicule d’un proche. Mais en cas de sinistre responsable, à qui est attribué le malus ? Et allez-vous éventuellement conserver un malus en cas de souscription d’un nouveau contrat assurance auto ? Décryptage des différents cas de figure avec APRIL…

Conducteur secondaire : quel est son statut ?

À la différence du conducteur occasionnel, le conducteur secondaire figure personnellement sur le contrat d’assurance auto de l’assuré principal. Il s’agit la plupart du temps d’un proche du souscripteur du contrat d’assurance — conjoint, enfant, ami — qui utilise ponctuellement le véhicule assuré.

À ce titre, il bénéficie des mêmes garanties que le conducteur principal, mais n’est pas tenu responsable du paiement de la prime d’assurance ou de la déclaration des sinistres survenus.

Afin de conserver ce statut, le conducteur secondaire ne doit pas utiliser le véhicule quotidiennement, ni davantage que le conducteur principal.

Quel bonus-malus pour le conducteur secondaire ?

Le coefficient de réduction-majoration est rattaché au contrat d’assurance auto et est recalculé chaque année. En cas de sinistre responsable, ou à responsabilité partagée, c’est le conducteur principal qui écope du malus, et ce, même si l’accident a été causé par le conducteur secondaire.

Le conducteur principal doit alors assumer la majoration de la prime d’assurance.

Toutefois, le relevé d’informations où figure notamment le bonus-malus mentionne l’ensemble des conducteurs du véhicule. Si le conducteur secondaire souhaite souscrire une assurance en son nom ou devenir le conducteur principal du véhicule, la compagnie d’assurance aura accès à cet historique de conduite.

Malus du conducteur secondaire : quel calcul en cas de nouveau contrat assurance auto ?

En règle générale, les compagnies d’assurances appliquent une remise à zéro des bonus-malus mentionnés dans le relevé d’informations du conducteur secondaire lors de la souscription d’un contrat en son nom. Cela signifie que le coefficient de base – à savoir 1 — est appliqué.

Néanmoins, certains assureurs prennent en compte l’historique du conducteur secondaire, et peuvent ainsi appliquer une majoration en cas de malus mentionné sur le relevé d’information.

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