• Publié le 5/3/2021
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Hospitalisation à domicile : comment se passent les soins et la prise en charge ?

L’hospitalisation à domicile (HAD) est une formule permettant au patient de bénéficier de tous les soins dont il a besoin tout en profitant du confort du domicile. Elle est fortement encouragée par l’État, car moins onéreuse pour la Sécurité sociale et plus agréable à vivre pour les personnes hospitalisées.
Qu’est-ce que l’HAD ? Comment est-elle remboursée par l’Assurance Maladie et les mutuelles ? Focus sur un dispositif amené à se développer.

Qu’est-ce que l’hospitalisation à domicile ?

La structure d’hospitalisation à domicile (HAD) vous permet de recevoir chez vous des soins traditionnellement réalisés à l’hôpital. Il peut s’agir de :

  • Soins ponctuels : ceux-ci sont dispensés en cas de maladie qui n’est pas encore stabilisée. Un exemple assez fréquent est celui de la chimiothérapie ;

  • Soins de réadaptation : ils concernent les patients amenés à retourner chez eux, mais devant encore recevoir des traitements ou des soins spécifiques avant de pouvoir recouvrer pleinement leur autonomie à domicile ;

  • Soins palliatifs.

Le domicile est entendu comme :

  • Le logement personnel ;

  • un établissement d’hébergement collectif, tel qu’un Ehpad, qui respecte toutes les obligations en matière de sécurité et de santé.

Qui peut se faire hospitaliser à domicile ?

Tous les patients ne sont pas admis à poursuivre une hospitalisation chez eux. Plusieurs conditions doivent en effet être remplies.

Les conditions médicales et personnelles obligatoires

Pour avoir la possibilité t d’être hospitalisé à domicile, vous devez vous trouver dans une situation réunissant l’ensemble des conditions suivantes :

  • Être déjà en séjour à l’hôpital ;

  • Le médecin qui vous suit à l'hôpital estime que les soins peuvent être poursuivis chez vous (ou juge que votre état n'exige pas que vous restiez à l'hôpital) 

  • Avoir encore besoin de soins ;

  • Vivre dans des conditions qui permettent l’hospitalisation à domicile. Cette vérification sera effectuée par une assistante sociale ;

  • Avoir l’accord de la famille ou le vôtre.

Des services de soins infirmiers peuvent tout à fait se conjuguer avec un service d’hospitalisation à domicile, mais sous l’une de ces deux conditions :

  • Vous receviez déjà des soins du SSIAD ou du SPASAD (service polyvalent d’aide et de soins à domicile) depuis au moins 7 jours ;

  • Votre période d’hospitalisation complète touche à sa fin et le SSIAD ou un service équivalent qui prenait en charge vos soins avant que vous ne soyez hospitalisé peut les poursuivre.

Les conditions administratives

Afin que l’hospitalisation à domicile soit possible, vous devez :

  • Résider dans une zone qui possède une structure de HAD : il existe, en règle générale, au moins un établissement de cette nature dans chaque département ;

  • Obtenir une place dans cette structure.

Qui prend la décision ?

Seuls votre médecin traitant ou le médecin hospitalier peuvent décider de votre HAD. Si ce dernier est à l’origine, l’avis du médecin traitant sera néanmoins sollicité. Il sera en effet chargé de mettre en place le programme de soins, en accord avec l’équipe soignante de l’hôpital et l’équipe de l’HAD.

Une équipe médicale de l’établissement HAD se rendra par ailleurs à votre domicile, afin :

  • d’évaluer la faisabilité du projet d’HAD au vu des conditions matérielles de votre logement ;

  • et de déterminer celles nécessaires à la mise en place des soins.

Le déroulement de l’hospitalisation à domicile

Une fois la décision prise et validée par le médecin coordonnateur de l’HAD, les médicaments sont livrés à domicile et les fournitures et le matériel sont apportés et installés chez vous.

Le projet de soins vous est présenté, ainsi qu’à votre entourage.

Un protocole d’alerte est également mis en place et prend la forme d’une permanence téléphonique vous mettant en contact avec des infirmiers.

L’HAD a théoriquement une durée déterminée, mais peut se prolonger si l’état de santé l’impose et si les conditions matérielles du domicile ou de l’établissement le permettent. Il peut arriver que vous ayez par la suite besoin de soins d’un aide-soignant ou d’une aide à domicile.

Si votre état de santé l’impose, vous serez dans ce cas transféré à l’hôpital.

Quel est le niveau de prise en charge de l’hospitalisation par la Sécurité sociale ?

L’Assurance Maladie prend en charge à 80 % les soins liés à l’hospitalisation, quelle que soit la nature des soins. Le forfait journalier hospitalier n’est bien entendu pas compris dans le coût global, puisque vous ne séjournez pas à l’hôpital. Le montant est directement facturé à la Sécurité sociale.

Lorsque l’hospitalisation est la conséquence d’une affectation de longue durée (ALD), la prise en charge est alors à 100 %.

Hospitalisation à domicile et mutuelle : quelle prise en charge ?

Si vous n’êtes pas couvert à 100 % par l’Assurance Maladie, votre mutuelle prendra alors en charge les 20 % restant.

Prenez contact avec un organisme de complémentaire santé afin de prendre connaissance des conditions de remboursement, ainsi que des tarifs de souscription. Vous pourrez ainsi choisir le contrat de mutuelle qui correspond le mieux à vos besoins.