Vous devez faire appel à un auxiliaire médical dans le cadre de votre parcours de soins ? Ces professionnels de santé sont nombreux et il est parfois difficile de comprendre leur rôle et comment fonctionne la prise en charge des frais qu’ils réalisent. Professionnels de soins, de rééducation et médico-techniques… Ils composent, à eux tous, la plus grande catégorie des professionnels de santé. Découvrez tout ce que vous souhaitez savoir sur le remboursement de ces actes par l’Assurance Maladie et les mutuelles.
Les auxiliaires médicaux sont des soignants, non médecins, qui peuvent intervenir dans différents domaines de soins. Leur activité est régie par le Code de la santé publique, qui les classe en trois catégories :
Les professions médicales ;
Les professions relevant du domaine de la pharmacie ;
Les auxiliaires médicaux.
La famille des auxiliaires médicaux se divise elle-même en trois autres catégories :
Les professions de soins (les infirmiers ; les pédicures-podologues, les aides-soignants, etc.) ;
Les professions de rééducation (les ergothérapeutes, les psychomotriciens, les masseurs-kinésithérapeutes, les orthoptistes, les orthophonistes, les opticiens-lunetiers, les diététiciens, etc.) ;
Les professions médico-techniques (ambulancier, les techniciens de laboratoire, les manipulateurs en radiologie, les audioprothésistes, les prothésistes, etc.).
Les auxiliaires médicaux sont des spécialistes d’une pratique spécifique visant à orienter, éduquer, prévenir, dépister, évaluer, surveiller, ou encore réaliser des actes techniques dans le domaine dans lequel il est compétent. Il est également autorisé à rédiger des prescriptions n’étant pas soumises à prescription médicale obligatoire.
Il intervient sur prescription médicale et participe à la prise en charge et au suivi du patient dans le cadre de son parcours de soins.
Il peut travailler en libéral ou être, plus rarement, salarié. Les soins peuvent être dispensés en cabinet, en structure, à l’hôpital ou à domicile.
Vous désirez connaître le taux de remboursement par la Sécurité sociale pour un acte réalisé par un auxiliaire médical ? Faisons le point.
La prise en charge par l’Assurance Maladie diffère selon le secteur auquel l’auxiliaire médical appartient :
Secteur 1 : Le professionnel a signé une convention avec la Sécurité sociale, ce qui lui impose de pratiquer le tarif prévu par le document. L’Assurance Maladie effectuera alors un remboursement au taux prévu. Le ticket modérateur sera ensuite géré par la complémentaire santé, si vous en avez une et qu’elle couvre ce type de soins ;
Secteur 2 : Dans ce cas, la Sécurité sociale remboursera sur la base du tarif du secteur 1, et le reste sera éventuellement supporté par la mutuelle ;
Secteur 3 : L’auxiliaire médical n’est pas conventionné. Il est alors en droit de pratiquer des honoraires libres. La caisse d’assurance maladie ne prend en charge qu’une très faible partie du montant facturé.
Veillez par conséquent à vous renseigner sur le statut conventionnel du professionnel avant de vous tourner vers lui. La majorité des auxiliaires appliquent toutefois les tarifs conventionnels de la Sécurité sociale.
Le taux de prise en charge de 60 % sera identique, quel que soit le lieu où le soin a été effectué (cabinet, domicile, dispensaire, hôpital, centre de soins).
Le tarif de base de remboursement de la Sécurité sociale pour les auxiliaires médicaux est de 16,13 euros.
Prenons l’exemple d’un masseur-kinésithérapeute. L’Assurance Maladie prendra à sa charge 9,68 euros sur les 16,13 euros de la séance. La franchise que vous devrez supporter et qui ne pourra être remboursée par la mutuelle est de 0,50 centimes d’euro.
Pour les personnes retraitées bénéficiaires du FVS ou de l’ASPA le taux de remboursement est de 80%.
Il est de plus en plus fréquent de devoir faire appel à un auxiliaire médical, que ce soit dans le cadre d’une rééducation, d’une hospitalisation à domicile ou de tout autre cas de figure.
En souscrivant un contrat auprès d’une complémentaire santé proposant de solides garanties, vous réduisez alors vos frais de santé. Une mutuelle est en effet en mesure de prendre en charge la partie des frais non remboursés par la Sécurité sociale. Dans l’exemple de la séance avec un masseur-kinésithérapeute, votre complémentaire vous remboursera les 5,95 euros restants.
La mutuelle santé peut également prendre en charge le coût du matériel nécessaire à la réalisation des soins à domicile, notamment des béquilles ou un lit médicalisé. Certains organismes remboursent également les dépassements d’honoraires. Ce n’est toutefois pas le cas de toutes les mutuelles. Pour une bonne prise en charge et un remboursement total des frais engagés lors d’une consultation ou un acte médical, il est par conséquent important de choisir de bonnes garanties.
Renseignez-vous auprès de votre mutuelle ou prenez contact avec une complémentaire santé afin de prendre connaissance des conditions de remboursement et des tarifs de souscription.
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