Le naufrage et l’échouement font partie des incidents auxquels un plaisancier peut être confronté. Pour faire face à ce type de sinistres, il est recommandé de souscrire une assurance bateau adaptée qui inclut une garantie Frais de retirement. Que sont les frais de retirement ? Dans quels cas s’applique la garantie Frais de retirement ? Quel type de contrat d’assurance bateau souscrire pour bénéficier de cette garantie ? Voici quelques informations à connaître sur les frais de retirement pour être sûr d’être parfaitement couvert en cas de naufrage ou d’échouement.
Le retirement d’un bateau désigne l’opération qui consiste à retirer l’épave d’un bateau à la suite d’un naufrage ou à un échouement. Cette opération peut découler d’une injonction de l’État ou être ordonnée par une autorité qualifiée. Par exemple, une autorité portuaire est qualifiée pour imposer l’enlèvement d’une épave si cette dernière gêne la circulation à l’entrée d’un port ou présente un danger pour la navigation.
À noter : Le retirement ne doit pas être confondu avec le renflouement ou le déséchouement. Ces opérations consistent à remettre à flot un bateau coulé ou échoué.
La garantie Frais de retirement prend en charge les frais d’enlèvement de l’épave du bateau de l’assuré à la suite d’un naufrage ou d’un échouement lorsque cette dernière constitue une gêne pour la circulation. La prise en charge est assurée lorsqu’une autorité qualifiée impose l’enlèvement de l’épave du bateau sans que le plaisancier puisse se soustraire à son obligation par abandon de l’épave.
Les frais de retirement sont couverts par l’assurance bateau jusqu’à un certain plafond déterminé par le contrat souscrit. Certains assureurs prennent également en charge le coût lié à la destruction du bateau.
Il existe deux types de contrat d’assurance bateau : la garantie de base, connue sous l’appellation assurance bateau au tiers, et la garantie multirisque, également appelée assurance bateau tous risques. En général, la garantie de base se compose de 3 volets :
La responsabilité civile : cette garantie inclut la prise en charge des dommages corporels et matériels causés à des tiers.
La garantie Défense Recours : elle couvre les frais nécessaires à l’engagement d’une procédure judiciaire en cas de litige avec un tiers.
Les frais de retirement : comme expliqué ci-dessus, cette garantie couvre les frais liés à l’enlèvement d’un bateau échoué ou coulé.
Veillez à bien vérifier les garanties incluses dans votre contrat d’assurance bateau avant de le signer. Il sera peut-être nécessaire d’opter pour une formule plus couvrante pour profiter d’une bonne prise en charge. Si la formule de base n’est pas suffisante, optez pour une garantie multirisque pour naviguer en toute sérénité.
Chaque contrat d’assurance bateau est unique. La garantie Frais de retirement peut être soumise à différentes conditions d’application selon le contrat souscrit. Prenez le temps de vérifier quelles sont les exclusions spécifiques à la garantie de retirement de l’épave du bateau.
En général, les frais de retirement de l’épave sont exclus lorsque le sinistre est causé par un défaut caractérisé d’entretien du bateau. Par ailleurs, les indemnités relatives aux opérations de retirement et de renflouement ne peuvent être cumulables entre elles. Enfin, l’assurance bateau prend en charge le coût des frais de retirement de l’épave du bateau dans la limite définie par le contrat. Le plafond pour les frais de retirement est par exemple fixé à 30000 euros pour certains contrats d’assurance bateau.
En cas de naufrage ou d’échouement, l’assuré est tenu d’informer son assurance bateau dans les plus brefs délais via une déclaration de sinistre. Cette dernière doit préciser les circonstances du sinistre, ses causes et ses conséquences ainsi que les parties en cause.
L’assuré doit également transmettre à son assureur tous avis ou convocations qui lui seraient adressés en lien avec le sinistre et susceptibles d’engager une responsabilité couverte par la garantie Frais de retirement.
Il est possible de comparer les offres des assureurs en demandant des devis d’assurance bateau aux différentes compagnies d’assurance présentes sur le marché. Vous pouvez ainsi trouver le contrat d’assurance bateau le plus adapté à votre budget et à votre situation.
Vous pratiquez la navigation de plaisance ? Il est recommandé de souscrire une assurance bateau pour être prêt à parer toute éventualité : vol, incendie, échouement, naufrage, etc. Les contrats d’assurance bateau comprennent a minima des garanties dommages et responsabilité civile.
Vous venez d’acquérir un bateau et vous souhaitez vous prémunir contre le vol ? Votre bateau a disparu et vous ne savez pas si votre assurance va vous indemniser ? Les cas de vols en navigation de plaisance ne font plus figure d’exception.
Vous êtes propriétaire d’un bateau ? Il est recommandé de souscrire un contrat d’assurance plaisance pour couvrir votre bateau en cas de dommages partiels ou de perte totale. Ce contrat peut inclure différentes garanties selon la couverture souhaitée. La garantie Défense Recours couvre les frais judiciaires en cas de litige avec un ou plusieurs tiers.