Les garanties d’une assurance bateau

Garanties assurance bateau : la responsabilité civile comme base

 La plupart des compagnies d’assurance proposent deux types de contrats d’assurance plaisance :

• Une formule au tiers ;

• Une formule tous risques.

Toutes deux incluent d’office la garantie couvrant la responsabilité civile de l’assuré. Selon le principe juridique de la responsabilité civile, chacun est tenu responsable des dommages causés involontairement à autrui, ainsi que ceux engendrés par ses enfants mineurs, ses animaux ou encore ses biens.

La victime des sinistres en cause doit par conséquent être indemnisée pour l’ensemble des dommages matériels, immatériels et corporels occasionnés. La garantie responsabilité civile incluse dans le contrat d’assurance permet justement de prendre en charge ces dommages.

Dans le cadre de la navigation, la garantie responsabilité civile couvre ainsi les dégâts causés à des tiers par votre bateau : installations portuaires ou nautiques, nageurs, autres embarcations, etc.

Les garanties dommages et les garanties d’assistance, les deux piliers de votre contrat assurance bateau 

Deux types de garanties peuvent venir compléter votre contrat d’assurance bateau et étendre votre niveau de couverture : 

• Les garanties d’assistance, à l’instar de la protection juridique ou encore la garantie « défense et recours » ;

• Les garanties dommages, qui peuvent protéger votre embarcation et vos passagers en cas d’accident, de vandalisme, de vol, de tempête, ou encore lors d’un incendie.

Des garanties d’assistance peuvent la plupart du temps être ajoutées, en option, à une formule de base au tiers. Les garanties dommages, elles, sont souvent proposées dans le cadre d’un contrat multirisques. 

Contrat d’assurance bateau : les autres garanties spécifiques à la plaisance

Si la responsabilité civile, la garantie dommage comme l’assistance sont communes à plusieurs types de contrats d’assurance (navigation, habitation, auto, moto, etc.),  quelques garanties, en revanche, s’adaptent spécifiquement à la navigation fluviale, côtière ou hauturière. C’est notamment le cas de : 

• La garantie « frais de retirement et destruction » : elle couvre les frais d’enlèvement — et si besoin de destruction — de l’épave en cas d’échouement ou de naufrage ;

• La garantie « rapatriement » : en cas de panne ou d’accident, si vous êtes bloqué, cette garantie prend en charge les frais de secours ou de sauvetage ;

• La garantie « corps de navire » : elle couvre la réparation des dommages matériels subis par votre embarcation ;

• La garantie « vices cachés » : si l’achat de votre bateau est récent, cette garantie se révèle particulièrement utile en cas de pièces défectueuses, de problèmes à la coque ou au moteur, etc. ;

• La garantie « déplacements terrestres » : elle prend en charge les éventuels dégâts lors d’un remorquage sur terre de votre bateau. A noter : cette garantie peut, chez certains assureurs, faire l’objet d’un contrat distinct.

 D'autres frais peuvent également être couverts par votre assureur, à l’instar des indemnités d’assistance maritime, qui couvrent les frais de sauvetage du navire.