Aller chez le médecin sans carte Vitale : le guide

Peut-on aller chez le médecin sans carte Vitale ?

La réponse est oui, il est tout à fait possible de se rendre chez le médecin sans carte Vitale.

Si vous avez égaré ou endommagé votre carte à l’approche d’un rendez-vous médical, nul besoin de l’annuler. Vous pouvez vous rendre à votre consultation comme prévu.

Néanmoins, le processus de remboursement de la Sécurité sociale sera nécessairement impacté.

Que se passe-t-il lorsque l’on va chez le médecin sans carte Vitale ?

Cas de figure n°1 : vous êtes affilié au régime de Sécurité sociale français

Si vous vous rendez chez le médecin sans carte Vitale mais que vous êtes tout de même assuré à la Sécurité sociale, votre praticien vous fournira une feuille de soins à remplir et à envoyer à votre caisse d’assurance maladie.

Cas de figure n°2 : vous n‘êtes pas affilié au régime de Sécurité sociale français

Si vous n’êtes pas couvert par le régime français de Sécurité sociale, rien ne vous empêche de consulter un médecin. En revanche, vous ne serez pas remboursé par l’Assurance maladie et le coût de votre consultation restera à votre charge.

Pas de carte Vitale ? Voici comment procéder avec une feuille de soins.

En l’absence de carte Vitale pour transmettre à l’Assurance maladie les informations relatives à votre consultation, votre médecin vous remettra une feuille de soins papier pré-remplie. Il vous faudra y renseigner votre numéro de sécurité sociale, ou, si la personne recevant les soins est un ayant droit de l’assuré principal, les informations suivantes :

• votre nom et prénom(s)

• votre numéro de sécurité sociale si vous en avez un

• votre date de naissance

• l’identité de l’assuré principal et son numéro de sécurité sociale

Dans un cas comme dans l’autre, pensez à bien apposer votre signature sur le document dans l’encadré prévu à cet effet. En cas d’oubli, le document ne pourra pas être traité correctement par votre caisse d’assurance maladie et vos remboursements pourraient être entravés.

Une fois remplie, la feuille de soins doit ensuite être envoyée à la CPAM de votre département, soit par voie postale, soit directement déposé sur place. Pour connaître l’adresse de l'organisme dont vous dépendez, rendez-vous sur ameli.fr.

Remboursement sans carte Vitale : quels délais ?

Délai de remboursement avec une feuille de soins

Si la carte Vitale permet d’obtenir le remboursement de vos frais de santé en une semaine, la feuille de soins papier est plus longue à traiter. En effet, le temps d’acheminement du courrier et le temps nécessaire au traitement du document par l’administration rallongent considérablement le délai de remboursement.

Comptez en moyenne 20 jours pour recevoir les fonds sur votre compte bancaire.

Pour obtenir une estimation plus précise du délai de traitement de votre feuille de soins, rendez-vous sur votre compte ameli dans la rubrique Mes démarches → Consulter les délais de traitement de ma CPAM.

Quel délai pour transmettre une feuille de soins à la CPAM ?

Le délai exact pour  présenter sa demande de prise en charge débute à la date de l’acte médical (ou à la date de la première constatation médicale de la grossesse dans le cadre d’une maternité) et s’arrête à la fin du même trimestre, deux ans plus tard.

A titre d’exemple, une feuille de soins éditée le 16 février 2024 pourra être envoyée jusqu’au 30 mars 2026, autrement dit à la fin du 1er trimestre 2024.

En résumé, il est tout à fait possible de se rendre chez le médecin sans carte Vitale, bien que cela ait pour conséquence d’allonger les délais de remboursement de la Sécurité sociale, et par conséquent de la complémentaire santé, qui n’intervient qu’après le décompte de l’Assurance maladie.