Une hospitalisation programmée ou dans l’urgence est la plupart du temps une source d’inquiétude. De plus, contrairement à certaines idées reçues, le séjour dans un centre hospitalier ou dans une clinique privée n’est pas entièrement pris en charge par l’Assurance maladie.
En effet, si certains frais sont partiellement remboursés, d’autres restent entièrement à votre charge si vous n’avez pas souscrit une mutuelle santé individuelle ou collective (par l’intermédiaire de votre entreprise). Ces dépenses supplémentaires viennent ajouter une dose de stress qu’il est toujours préférable d’éviter en cas d’hospitalisation.
Les frais liés à une hospitalisation dans un établissement public ou dans une clinique privée conventionnée sont supportés par l’Assurance maladie à hauteur de 80 % du tarif conventionnel (c’est la base qui sert pour calculer le remboursement d’un acte médical). Il vous reste donc à régler ce que l’on appelle le ticket modérateur, soit 20 % des dépenses globales. Dans le cas d’un séjour dans une structure non conventionnée, il arrive que le reste à charge soit plus élevé.
Ces sommes peuvent être remboursées, partiellement ou dans leur intégralité, par votre mutuelle santé hospitalisation.
Dans certains cas, la prise en charge de votre hospitalisation par l’Assurance maladie peut atteindre les 100 % :
S’il s’agit d’un acte (diagnostique ou thérapeutique) d’un coefficient au moins égal à 60 ou au tarif de 120 € minimum.
Pour un long séjour (au-delà de 30 jours), mais seulement à compter du 31e jour.
Si vous êtes enceinte (hospitalisation dans les 4 derniers mois de la grossesse, pendant votre accouchement et 12 jours au-delà).
Pour un enfant qui doit être hospitalisé dans les 30 jours suivant sa naissance.
En cas d’accident du travail, de maladie professionnelle ou d’affection de longue durée (ALD).
Si vous êtes bénéficiaire d’une rente suite à un accident du travail avec un taux d’incapacité d’un minimum de 66,66 %, ainsi que vos ayants droit.
Pour un enfant mineur qui a été victime de sévices sexuels.
Si vous êtes titulaire d’une pension d’invalidité ou de vieillesse (qui en a pris le relais), d’une pension de veuf ou veuve invalide ou d’une pension militaire.
Si vous êtes rattaché au régime local d’Assurance maladie d’Alsace-Moselle.
Pour les bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire ou de l’aide médicale de l’État.
Si vous avez été victime d’un acte de terrorisme et si les soins sont en rapport avec cet acte (avec une attestation en cours de validité).
Le forfait journalier hospitalier existe depuis 1983. Il s’agit d’un forfait journalier qui représente votre participation financière aux frais de votre séjour. Son montant est actuellement fixé à 20 € par jour si vous séjournez dans un hôpital ou une clinique. Dans le cas d’une hospitalisation dans un service psychiatrique, il se monte à 15 €. Il est dû pour tous les jours de votre séjour, de la date de votre arrivée à celle de votre départ.
Ces frais finissent par représenter une somme importante. Par exemple : dans le cas d’une hospitalisation de 15 jours, le forfait hospitalier s’élèvera à 20 € x 15, soit 300 € que vous devrez régler avant de quitter l’établissement médical. Si vous êtes bénéficiaire d’une assurance complémentaire santé, ils vous seront remboursés partiellement ou en totalité suivant les conditions prévues dans votre contrat de mutuelle.
Sont exonérés tous les assurés qui sont rattachés au régime local d’Assurance maladie d’Alsace-Moselle.
Ensuite, certaines situations particulières permettent de bénéficier d’une exonération. Ce sont des cas particuliers, dont vous trouverez la liste complète sur notre article dédié au forfait hospitalier.
Certains professionnels pratiquent des dépassements d’honoraires. Ceux-ci ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie, mais ils peuvent faire l’objet d’un remboursement, en partie ou intégralement, par votre assurance complémentaire santé.
La plupart du temps, les établissements médicaux mettent à disposition des chambres particulières ou « famille » pour les patients qui souhaitent la présence permanente d’un accompagnant.
Viennent éventuellement s’ajouter des frais pour l’utilisation d’un téléphone, d’une télévision, d’une connexion internet ou encore des repas améliorés…
Ces dépenses ne sont pas obligatoires, mais elles participent grandement au bien-être des personnes hospitalisées. Non prises en charge par l’Assurance maladie, elles peuvent être remboursées partiellement ou en totalité par votre mutuelle suivant les conditions de votre contrat mutuelle santé.
Une hospitalisation entraîne également des frais pour des soins qui vous sont délivrés avant ou après votre séjour. C’est le cas, par exemple, de la consultation auprès d’un anesthésiste qui est remboursée à hauteur de 70 % ou des séances de rééducation prises en charge à 60 %.
Enfin, dans certains cas et sur prescription médicale, les frais de transport liés à votre entrée et à votre sortie de l’hôpital sont pris en charge par l’Assurance maladie.
Les stations de ski sont des lieux de vacances très prisés, mais le séjour implique parfois des accidents. D’après le ministère des Sports, plus de 45000 interventions de secouristes auraient lieu chaque saison. Alors, quelle est la prise en charge de l’Assurance Maladie en cas d’accident de ski ?
Une hospitalisation en cas de maladie ou pour une intervention chirurgicale est souvent imprévue. Il est donc important de savoir que les frais liés à votre séjour ne seront pas pris en charge totalement par l’Assurance maladie et certains ne le seront pas du tout.
Pour combler le déficit de la sécurité sociale, différentes mesures ont été adoptées par la loi n° 83-25 du 19 janvier 1983[1] , dite loi Bérégovoy, dont l’instauration d’un forfait journalier hospitalier (FJH). Celui-ci représente la participation financière forfaitaire que chaque patient, sauf exception, doit régler pour les frais d’hébergement liés à son hospitalisation.
Vous avez un rendez-vous médical loin du lieu de votre résidence ? Vous recevez des soins récurrents dans un établissement médical ? Vous entrez ou vous sortez de l’hôpital ? Ce sont les principales circonstances dans lesquelles vous allez devoir utiliser un moyen de transport.
Une urgence médicale peut être définie comme « une mise en danger à brève échéance – l’heure ou la demi-journée – de l’intégrité physique, voire de la vie d’une personne ».
Dans ce guide, vous trouverez toutes les informations sur la prise en charge des soins en urgence
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Que vous séjourniez dans un établissement médical du secteur public ou privé, la chambre individuelle est considérée, sauf exception, comme une prestation de confort...
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