Conseil Assurance : Tout savoir sur l'assurance April

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Adhérent, assuré, souscripteur, quelles définitions ?

L’adhérent : il s’agit de la personne physique ou morale qui adhère à un contrat d’assurance individuel ou collectif et s’engage au paiement des cotisations. En tant qu'adhérent à un contrat collectif à adhésion facultative vous devenez membre de l'association souscriptrice du contrat, et bénéficiez de ses services (par le biais de la cotisation associative).


Les assurés : personnes qui bénéficient des garanties d’un contrat d’assurance individuel ou collectif. Les assurés sont mentionnés sur le certificat d’adhésion. Peuvent être assurés : l’adhérent, son conjoint, les enfants de l’adhérent ou de son conjoint ayant droit aux prestations en nature d’un régime obligatoire d'assurance maladie.


Le souscripteur :

  • Dans le cas de contrats collectifs à adhésion facultative, le souscripteur est l'association, dont l’objet social est d’étudier, souscrire et promouvoir ces conventions au profit de ses adhérents. NB : la majorité des contrats santé proposés par April sont des contrats collectifs à adhésion facultative souscrits par l’Association des Assurés April.
  • Dans le cas d’un contrat d’assurance individuel, il s’agit de la personne physique ou morale qui souscrit le contrat auprès de l’organisme assureur et s’engage au paiement des cotisations. Dans ce cas le souscripteur est également l’adhérent au contrat.
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