Vous devez utiliser un appareil pour apnée du sommeil ? Lisez ce guide pour tout savoir sur sa prise en charge par la Sécurité Sociale et la mutuelle.
Des troubles respiratoires perturbent vos nuits ? Vous êtes atteint d’apnée du sommeil, autrement appelée syndrome d'apnées–hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) ? La prescription d’un appareil pour traiter ces troubles se fait généralement après la réalisation d’un examen nocturne du sommeil. Une machine à Pression Positive Continue (PPC) peut être la solution pour améliorer la qualité de votre sommeil.
Si vous êtes concerné par un diagnostic d’apnée du sommeil, vous vous posez certainement la question du remboursement de ce dispositif médical. Quel est le prix d’un appareil pour apnée du sommeil ? Dans quelle mesure l’Assurance Maladie et la mutuelle santé assurent-elles la prise en charge de ce traitement ? Sous quelles conditions ? Il est temps de faire le point sur la prise en charge du traitement de l’apnée du sommeil !
L’appareil pour apnée du sommeil est une machine PPC (pression positive continue), également connue sous le nom de CPAP (Continuous Positive Airway Pressure). Ce dispositif médical se compose d’une machine, d’un masque nasal et d’un tuyau souple pour relier les deux éléments. L’appareil évite le blocage de l’inspiration en insufflant de l’air dans les voies respiratoires avec une légère surpression. Il s’agit de prévenir la survenue de l’apnée durant le sommeil en maintenant ouvertes les voies aériennes supérieures.
Bon à savoir : il existe différents types de traitement de l’apnée du sommeil selon la sévérité des troubles et les symptômes ressentis. Le traitement par orthèse d’avancée mandibulaire est par exemple une alternative mécanique au traitement par ventilation pour une apnée du sommeil de moyenne gravité.
L’appareil pour apnée du sommeil est prescrit uniquement aux patients touchés par le syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS). Pour ce trouble du sommeil, le diagnostic est établi par un médecin spécialisé suite à un examen nocturne de votre sommeil (polysomnographie ou polygraphie). Cet examen permet de calculer le nombre de pauses respiratoires par heure.
Le traitement est recommandé en cas d’Indice d’Apnées/Hypopnées (IAH) égal ou supérieur à 30, autrement dit si le patient présente une apnée sévère avec plus de 30 apnées/hypopnées enregistrées par heure de sommeil. Entre 15 et 30 apnées/hypopnées, un appareil PPC peut également être prescrit dans les cas suivants :
au moins 10 micro-éveils enregistrés par heure de sommeil ;
présence d’une maladie cardiovasculaire grave.
L’utilisation d’un appareil pour apnée du sommeil est remboursable par l’Assurance Maladie. Pour bénéficier d’une prise en charge du forfait hebdomadaire de prestation de pression positive continue, votre médecin prescripteur (pneumologue, cardiologue, neurologue, médecin titulaire d’un DES sommeil, etc.) doit effectuer une demande d’entente préalable. Elle est acceptée en cas d’apnée sévère. Le renouvellement est possible si vous utilisez l’appareil 3 heures minimum chaque nuit, sur une période de 24 heures et si l’efficacité du traitement est avérée.
Un appareil PPC est un dispositif médical coûteux. Le budget pour s’équiper s’élève généralement à environ 700 euros. Heureusement, une prise en charge de la Sécurité Sociale et de la Mutuelle peut alléger le montant de vos frais de santé.
L’Assurance Maladie prend seulement en charge un pourcentage de la base de remboursement. Pour le petit appareillage, le taux de remboursement s’élève à 60 %. Si les soins sont délivrés dans le cadre d’une affection longue durée (ALD), ce taux passe à 100 % de la base de remboursement.
Pour les prescriptions de PPC, il s’agit d’une prise en charge du forfait hebdomadaire de prestation dont le prix unitaire réglementé s’élève à 17,50 euros durant la phase initiale limitée à 13 semaines. Pour les phases suivantes, ce montant évolue en fonction du temps d’utilisation de la machine et du type de suivi (patient télésuivi ou non télésuivi).
Prix unitaire réglementé pour patient télésuivi : 15,58 euros (plus de 112 heures), 9,74 euros (de 56 à 112 heures), 4 euros (moins de 56 heures).
Prix unitaire réglementé pour patient non télésuivi : de 7,79 euros à 11,69 euros selon la rigueur du relevé des données d’observance.
Plus le patient porte son appareil, meilleur est le remboursement.
Pour compléter les remboursements de la Sécurité Sociale, il est recommandé de souscrire une bonne complémentaire santé. Selon les garanties pour le petit appareillage du contrat souscrit, cette dernière vous indemnise tout ou partie du reste à charge de vos frais liés à l’utilisation d’un appareil PPC. Le remboursement peut s’opérer de deux manières différentes :
En forfait : la mutuelle santé octroie un montant précis à dépenser tous les ans pour un type de soins.
En pourcentage : la complémentaire prend en charge un pourcentage de la base de remboursement de l’Assurance Maladie.
Les problèmes de santé liés à l’apnée du sommeil sont nombreux : maux de tête, troubles du sommeil, risque augmenté d’accident vasculaire, etc. Pour éviter les complications sans augmenter vos dépenses de santé, nous vous conseillons de faire un comparatif des mutuelles. C’est la solution idéale pour trouver une complémentaire santé qui offre un remboursement optimal de votre dispositif médical.
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