Le matériel médical désigne tout équipement utilisé à des fins médicales. Ces produits de santé regroupent une grande diversité d’appareils et d’instruments : ceinture lombaire, bas et chaussettes de contention, chaussures et semelles orthopédiques, prothèse de hanche, fauteuil roulant, lit médicalisé, déambulateur, béquilles, minerve, genouillère, chevillère, etc. Mais connaissez-vous la liste du matériel médical qui ouvre droit à un remboursement de la part de la Sécurité sociale ?Découvrez tout ce que vous devez savoir sur la prise en charge du matériel médical par l'Assurance maladie et par votre mutuelle santé.
Certains problèmes de santé nécessitent de recourir à un matériel médical spécifique. Il permet d’accompagner les malades et d’améliorer leur quotidien. Ces derniers bénéficient d'une prise en charge et d'un remboursement adéquats de la part de la Sécurité sociale.
Le type de matériel médical le plus souvent prescrit est varié, pour autant, ceux bénéficiant d'une prescription de la part d'un médecin sont généralement les béquilles, le fauteuil roulant, les chaussures orthopédiques ou encore les prothèses auditives. Ce type d'équipement est classé dans le petit appareillage. Pour autant, certaines pathologies lourdes impliquent d’être alité pendant une durée plus ou moins longue et nécessitent l’utilisation d’un grand appareillage. Un lit médicalisé compte parmi le type de matériel médical adapté pouvant par exemple être prescrit ainsi que des accessoires complémentaires comme un matelas anti-escarre, une ceinture de lit ou des barrières de sécurité.
Le matériel médical est classé dans des catégories spécifiques selon sa finalité :
les pansements ;
les produits de compression ou de contention ;
les appareils orthopédiques ;
les dispositifs pour stomies ;
les produits de MAD (maintien à domicile).
En dehors des médecins, d’autres professionnels de santé peuvent bénéficier du droit de prescription du matériel médical tels que :
les infirmières ;
les masseurs-kinésithérapeutes ;
les podologues ;
les orthoptistes ;
les sages-femmes.
La durée de prescription des équipements médicaux ne doit pas dépasser douze mois. L’ordonnance est renouvelable uniquement si le prescripteur indique le nombre de renouvellements autorisés durant le traitement.
Le matériel médical peut bénéficier d'un remboursement de la part de la Sécurité sociale sous certaines conditions. Faisons le point sur la prise en charge de l’Assurance Maladie et de la mutuelle santé et sur la participation de l’assuré.
En dehors des médicaments, le remboursement du matériel médical par la Sécurité sociale nécessite l’inscription de ces équipements spécifiques sur la Liste des Produits et Prestations remboursables (LPP). Le ministre chargé de la Sécurité Sociale se charge de l’établir après avis consultatif de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé. Vous pouvez consulter la Liste des produits et prestations sur Ameli.fr.
Sur cette liste, vous trouverez des informations liées au remboursement de chaque dispositif médical :
tarif de remboursement ;
conditions de prescription ;
nécessité d’une entente préalable.
Exemple : Location hebdomadaire de lit médical standard, code LPP 1241763
La prise en charge est soumise à une prescription médicale. Elle est assurée pour les patients en perte d’autonomie motrice transitoire ou définitive.
Lorsque le matériel médical est prescrit par le médecin traitant du patient ou un spécialiste, l’Assurance Maladie couvre une partie des frais. Fixe, le montant du remboursement est susceptible de laisser un ticket modérateur élevé à la charge de l’assuré. Selon l’Article R160-5 du Code la sécurité sociale, la participation de l’assuré est fixée par le conseil de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie de 40 à 50 % pour les frais de produits figurant à la LPP. Cette participation sera plus ou moins conséquente selon les options choisies et les marques de matériel privilégiées.
La mutuelle santé peut alléger la part restant à charge. Lorsque le tiers-payant est accordé, le remboursement du matériel médical qui vous est prescrit est directement effectué auprès de la pharmacie ou du spécialiste qui vous l'a fourni.
Si ce n’est pas le cas, il peut être nécessaire d’envoyer un décompte de Sécurité sociale à votre mutuelle accompagné de la facture acquittée.
La prise en charge de certains équipements et matériel médicaux nécessite l’obtention d’un accord préalable de l’Assurance Maladie. Dans ce cas, le professionnel de santé à l’origine de la prescription vous remet un formulaire de demande d’accord préalable rempli par ses soins. Vous devez le compléter et l’envoyer au service médical de votre caisse d’Assurance Maladie en joignant à votre courrier la prescription médicale ou sa copie. Le service médical sollicité dispose d’un délai de 15 jours pour se prononcer dès réception de votre demande. Une fois ce délai dépassé, l’absence de réponse compte comme acceptation.
Vous l’avez compris, le niveau de remboursement de l’Assurance Maladie varie selon le matériel médical, sa marque et ses options. Souscrire un contrat de mutuelle santé permet de couvrir tout ou partie du restant à charge. Comparez les niveaux de remboursement proposés par les complémentaires santé pour ces équipements afin de sélectionner le contrat de mutuelle le plus adapté à vos besoins.
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Le masque chirurgical est un dispositif médical à usage unique destiné à éviter la projection de salive ou de sécrétions des voies aériennes supérieures pouvant contenir des agents infectieux transmissibles. Face à l’épidémie de Covid-19, son port a été généralisé pour contrer la propagation du virus.
Les matériels médicaux ou dispositifs médicaux (DM) englobent les différents équipements destinés à être utilisés par une personne à des fins médicales. Ils sont prescrits par votre médecin lorsque les médicaments seuls ne suffisent pas à solutionner votre problème de santé.
Les bas et chaussettes de contention sont des dispositifs médicaux destinés aux patients qui souffrent d’insuffisance veineuse. Leur matière très élastique comprime fortement les membres inférieurs pour améliorer la circulation du sang dans les veines.
Lorsqu’en raison de votre âge ou de votre état de santé les déplacements du quotidien deviennent difficiles, le rollateur peut vous aider à conserver votre indépendance en facilitant votre mobilité. Comment choisir votre équipement ?
La prothèse de hanche est un dispositif médical qui remplace l’articulation située entre le bassin et le fémur. Composée de métal, de céramique ou de plastique, cette prothèse artificielle permet à la hanche de garder sa mobilité.
Les chevillères, appelées aussi petits appareillages, sont conseillées pour soulager du poids de la personne, tenir en place une cheville traumatisée ou prévenir de toute récidive d’anciens traumatismes.
Vous souhaitez une genouillère suite aux recommandations de votre médecin généraliste ou kinésithérapeute ? Vous aimeriez en savoir plus entre son prix et son remboursement ? Notre guide vous présente tout ce que vous devez savoir de cette attelle pour votre genou !
Vous vous êtes tordu la cheville ou un accident vous empêche d’utiliser l’une de vos jambes normalement ? La béquille est une aide qui peut vous permettre de rester autonome en vous apportant le soutien et la sécurité nécessaires à vos déplacements quotidiens.
Également appelée orthèse lombaire, la ceinture lombaire est un outil thérapeutique souvent prescrit en cas de pathologie discale. La dénomination « ceinture lombaire » regroupe plusieurs types d’orthèses. La Sécurité Sociale rassemble ces différents modèles de ceintures lombaires dans une grande famille.
Vous avez eu un accident et vos vertèbres sont affectées ? Il est fort probable que votre médecin vous prescrive alors de porter une minerve pendant quelque temps. Comment la choisir ? Quel est le coût de ce matériel orthopédique ?
Vous avez besoin d’aide pour vous déplacer ? Un fauteuil roulant est un dispositif tout à fait adapté pour vous donner plus d’autonomie. Que votre besoin de matériel soit temporaire ou permanent, cet équipement engendre nécessairement un coût lors de son achat. L’Assurance Maladie prend-elle en charge une partie des frais du patient ? Qu’en est-il de la complémentaire santé ?
Lorsque vous perdez en mobilité en raison de votre état de santé, il est parfois nécessaire d’avoir recours à une canne de marche. Ce dispositif se décline en différents modèles à différents coûts.
Les pieds supportent tout le poids du corps et assurent sa mobilité. Les semelles et chaussures orthopédiques sont des dispositifs médicaux conçus pour pallier différentes pathologies, musculaires, osseuses ou neuropathiques. Ces solutions soulagent le patient de ses douleurs et lui apportent un maximum de confort au quotidien.
Un lit médical, appelé également lit médicalisé, de même qu'un matelas orthopédique ou encore un lit anti-escarres ont comme point commun le fait d'être un matériel médical nécessaire pour le maintien à domicile de personnes en perte d'autonomie. Mais le prix d'achat est tel qu'il représente un coût élevé pour nombre de familles. La Sécurité sociale procède toutefois à une prise en charge sous certaines conditions.