• Publié le 07/05/2021
  • 3min

Grossesse : Quelle est la prise en charge pour une femme enceinte ?

Une grossesse implique de nombreux examens médicaux pour la future maman. Les visites prénatales ou postnatales comme les échographies sont nécessaires, mais ont un coût. Alors, quels examens sont pris en charge par la Sécurité sociale pour une femme enceinte ? Comment déclarer sa grossesse ? Que prévoit le congé maternité ? Nous abordons la prise en charge de la grossesse dans ce guide.

La prise en charge de la grossesse par l’Assurance Maladie

Lors de sa grossesse, une future maman est suivie par différents professionnels de santé comme le médecin généraliste, le gynécologue ou encore une sage-femme. D’autres professionnels peuvent être consultés selon les besoins, par exemple l’ostéopathe, le psychologue ou un médecin spécialiste.

Les examens obligatoires d’une femme enceinte sont pris en charge à 100% du tarif de convention par l’Assurance maladie, à partir du 1er jour de la grossesse et jusqu’au 12e jour après l’accouchement. Cela comprend les consultations prénatales obligatoires, mais aussi les séances de préparation à la naissance.

Plus précisément :

  • Du début de la grossesse jusqu’au 5e mois : Les frais médicaux sont remboursés aux tarifs habituels. Les examens obligatoires dans le cadre du suivi de la femme enceinte sont pris en charge à 100% du tarif de la Sécurité sociale.

  • Du premier jour du 6e mois, jusqu’au 12e jour après l’accouchement : Les frais de santé remboursables sont pris en charge à 100% du tarif de convention. Le tiers payant (dispense d’avance de frais) est mis en place pour la future maman, que les soins soient ou non en rapport avec la grossesse.

À noter : Cette prise en charge ne prend pas en compte les dépassements d’honoraires. Une mutuelle ou une complémentaire santé peuvent vous rembourser le complément.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à consulter notre guide du remboursement des examens de grossesse.

Quel remboursement pour les échographies de grossesse ?

Une échographie par trimestre de grossesse est prévue, afin de surveiller la croissance et la santé de votre enfant.

La prise en charge des échographies :

  • Les 2 premières échographies (avant la fin du 5e mois de grossesse) : Prises en charge à 70% du tarif de la Sécurité sociale.

  • La 3e échographie : Prise en charge à 100% du tarif de convention par l’Assurance maladie.

Bon à savoir : Dans le cas d’une grossesse pathologique ou de pathologie fœtale, l’Assurance maladie prend en charge d’autres échographies.

La déclaration de grossesse

La première consultation de votre grossesse doit être effectuée avant le troisième mois, avec un médecin ou une sage-femme. Elle vous permet de déclarer votre grossesse, mais aussi de bénéficier d’un premier examen et d’une prescription des futurs examens médicaux nécessaires.

La déclaration de grossesse peut être effectuée en ligne par votre médecin, sur simple présentation de votre carte vitale. Il peut également vous remettre le document « Premier examen prénatal » que vous devez remplir et adresser à votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM).

Si vous remplissez les conditions de ressources, cette déclaration de grossesse peut vous permettre de bénéficier de la prime de naissance.

Un congé maternité est-il possible au cours de la grossesse et après l’accouchement ?

Un congé maternité avant et après l’accouchement est possible, suivant votre situation professionnelle.

Le congé maternité pour une future maman salariée du secteur privé

Une femme enceinte salariée du secteur privé ou indemnisé par Pôle emploi bénéficie d’un congé maternité avant et après l’accouchement. Vous bénéficiez d’indemnités journalières, sous réserve de cesser toute activité au moins 8 semaines (dont 6 semaines après l’accouchement).

La durée du congé maternité change, selon le nombre d’enfants :

  • Pour les deux premiers enfants : Durée légale de 16 semaines, dont 6 semaines de congé prénatal et 10 semaines de congé postnatal.

  • À partir du troisième enfant : Durée légale de 26 semaines, dont 8 semaines de congé prénatal et 18 semaines de congé postnatal.

À noter : Vous ne pouvez pas renoncer totalement à votre congé maternité et il appartient à votre employeur de transmettre une attestation de salaire à votre caisse de Sécurité sociale.

Le congé maternité pour le cas de la Sécurité sociale des indépendants

Une future maman relevant de la Sécurité sociale pour les indépendants peut bénéficier d’une allocation de repos maternel.

Cette allocation est versée en deux fois :

  • À la fin du 7e mois de grossesse,

  • Après l’accouchement.

Si la femme enceinte est chef d’entreprise, elle peut bénéficier de l’indemnisation journalière forfaitaire d’interruption d’activité. Elle doit alors arrêter de travailler 44 jours consécutifs, dont 14 jours précédant immédiatement la date de l’accouchement.

Pour une future maman conjointe collaboratrice, une indemnité de remplacement est prévue si vous cessez de travailler et que vous êtes remplacée.

Le congé maternité pour une future maman exploitante agricole

Vous êtes une femme enceinte exploitante agricole ? Vous pouvez bénéficier de l’allocation de remplacement maternité. Cette aide vous permet de vous faire rembourser sur votre exploitation, par un service de remplacement ou un salarié recruté spécialement.

Bon à savoir : Le montant de l’allocation est égal au coût du remplacement.

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