Apparus dans les années 1990, les médicaments génériques présentent les mêmes molécules que les médicaments de référence. Les médecins prescrivent souvent ce type de médicament, leur coût étant 30 % moins cher en moyenne que celui du médicament d’origine. En optant pour les médicaments génériques, les patients participent donc à la baisse des dépenses de santé. Comment les médicaments génériques sont-ils remboursés par l’Assurance Maladie ? En quoi consiste le dispositif « Tiers payant contre génériques » ? Parcourez notre guide complet pour tout savoir sur la prescription et la prise en charge des médicaments génériques.
Un médicament générique est un traitement mis sur le marché 10 à 15 ans après le début de la commercialisation du médicament original appelé princeps. Sa composition se base sur celle du princeps. Fabriqué à partir d’une molécule identique à celle du médicament original, le médicament générique vous fait bénéficier des mêmes effets et se révèle tout aussi sûr et efficace. Seuls l’aspect, le goût ou les excipients utilisés peuvent changer. Votre pharmacien peut donc vous proposer de remplacer le médicament d’origine par son générique.
Les médicaments génériques sont moins chers que les princeps car leur fabrication ne nécessite aucuns frais de recherche ou de développement.
Le médicament générique bénéficie du même taux de remboursement que le médicament d’origine qui lui correspond.
Le taux de remboursement des médicaments génériques varie selon le Service Médical Rendu (SMR) :
15 % pour un médicament générique à SMR faible ;
30 % pour un médicament générique à SMR modéré ;
65 % pour un médicament générique à SMR majeur ;
100 % pour un médicament irremplaçable qui soigne des affections graves.
Le taux de remboursement s’applique sur la base du prix de vente du médicament générique ou sur la base du tarif forfaitaire de responsabilité (TFR). Le TFR correspond à un tarif de remboursement unique pour tous les médicaments appartenant à un même groupe. Une franchise médicale de 0,50 € est soustraite au montant du remboursement.
Pour bénéficier d’une prise en charge de votre médicament générique, vous devez présenter une prescription de votre médecin au pharmacien. De plus, le médicament doit être inscrit sur la Liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux. La prise en charge du médicament générique peut se faire :
Grâce au tiers payant : il vous suffit de présenter votre carte vitale au pharmacien pour en bénéficier.
En transmettant votre feuille de soins à votre organisme d’Assurance Maladie : dans la majorité des cas, c’est votre pharmacien qui se charge de le faire par voie électronique.
L’Assurance Maladie a mis en place ce dispositif pour encourager le recours aux médicaments génériques et faire baisser les dépenses de remboursement. Le principe est simple. Lorsque que vous achetez des médicaments remboursables, votre pharmacien vous propose systématiquement le générique correspondant au médicament d’origine prescrit par votre médecin, s’il en existe un. Comme son nom l’indique, le dispositif « Tiers payant contre génériques » réserve le tiers payant uniquement aux assurés qui acceptent de prendre un médicament générique à la place du médicament de référence qui leur est prescrit. Ces derniers sont alors dispensés de l’avance de frais.
Que se passe-t-il lorsque l’assuré refuse la délivrance du médicament générique et exige le médicament d’origine ? Le pharmacien ne peut pas appliquer le tiers payant. L’assuré est obligé d’avancer les frais et d’attendre le remboursement de l’Assurance Maladie suite à l’envoi de la feuille de soins.
Bon à savoir : vous pouvez conserver votre droit au tiers payant lorsque votre médecin ajoute la mention « non substituable » au médicament non générique prescrit. Cela signifie que votre pharmacien ne peut pas vous délivrer un générique. C’est notamment le cas quand le patient doit être traité avec des principes actifs précis ou qu’il présente une contre-indication à un excipient du médicament générique.
Vous pouvez optimiser le remboursement de vos médicaments génériques et réduire votre reste à charge en souscrivant une complémentaire santé. Les mutuelles expriment le montant de leur remboursement en forfait ou en pourcentage. En forfait, elles vous attribuent une somme fixe à dépenser chaque année. Dans le deuxième cas, elles vous remboursent un pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité Sociale.
Les dépenses de santé liées à l’achat de médicaments génériques font partie de la vie courante. Pour éviter un reste à charge trop important, il est recommandé de souscrire un contrat de complémentaire santé adapté à vos besoins. Faire un comparatif des offres proposées par les complémentaires santé permet de trouver des garanties très avantageuses tout en respectant votre budget.
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Le taux de remboursement des médicaments par la Sécurité Sociale est soumis à plusieurs règles. De nombreuses notions doivent être définies pour mieux comprendre la prise en charge de vos médicaments achetés en pharmacie. Comment est déterminé le Service Médical Rendu (SMR) d’un médicament ?